Propriété littéraire et artistique
et humanités numériques
Vendredi 6 décembre, Maison de la Recherche (28, rue Serpente, 75006 Paris)
8h30 Accueil
8h45 Mot d’accueil des organisateurs
Alexandra Bensamoun, directrice du Cerdi
Arnaud Latil, membre du Cerdi et du Labex Obvil
Matinée. La liberté de constituer des corpus (9h00-12h10)
Présidence : Alexandra Bensamoun, Maître de conférences HDR, Université Paris-Sud
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Introduction :
9h00. Brève présentation des problèmes rencontrés par un chercheur en humanités numériques
Alexandre Gefen, Chargé de recherche, CNRS – Université Paris-Sorbonne
9h20. L’expérience juridique des humanités numériques en Allemagne
Silke Von Lewinski, chef de département, Institut Max-Planck de Munich
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9h40. La liberté de création au service des humanités numériques
Pauline Leger, ATER et membre du Cerdi, Université Paris-Sud
10h00. Des exceptions au droit d’auteur au secours des humanités numériques ?
Laure Marino, Professeur, Université de Strasbourg
10h30-10h50 Pause café
10h50. Les œuvres orphelines dans les humanités numériques
Les œuvres orphelines dans les Humanités numériques : une opportunité ?
Céline Castets-Renard, Professeur, Université Toulouse 1 Capitole
Les utilisations autorisées des œuvres orphelines : regard croisé sur les directives 2012/28/EU et 2003/98/CE
Cristiana Sappa, Assistant Professor, ESCP Europe, Department of Economics, Law and Social Sciences
11h30. Les humanités numériques : un danger pour le droit au respect des œuvres ?
Noémie Enser, ATER et membre du Cerdi, Université Paris-Sud
Débat
12h10. Déjeuner libre
Après-midi. La protection et l’exploitation des corpus numériques (14h00- 17h00)
Présidence : Arnaud Latil, Maître de conférences, Université Paris-Sorbonne
14h10. L’application du droit des bases de données aux corpus numériques
Approche française, pertinence de la qualification et opportunité du régime
Sarah Dormont, Maître de conférences, Université Paris-Est Créteil, Laboratoire OBM (Obligations, Biens, Marché)
Approche internationale
Gemma Minero, Lecturer in Law, Universidad Autónoma de Madrid
14h50. L’application du droit d’auteur aux corpus numériques
Michel Dupuis, Professeur, Université Lille 2
Audrey Ego, Doctorante, Université Lille 2
15h30. Les livres indisponibles dans les humanités numériques
Florence-Marie Piriou, Sous-directrice de la Sofia
15h50. Portée et limites de la gestion collective
Gilles Vercken, Avocat
Propos conclusifs :
16h10. Numériser 50 ans d’affiches, plans et gravures du Parvis Saint-Jean : le traitement in concreto du droit d'auteur dans un programme national du Ministère de la Culture
Martine Barré-Pépin, Chercheur associée du CREDESPO, Université de Dijon
Débat
16h50. Clôture. Didier Alexandre, Professeur, Université Paris-Sorbonne
17h Cocktail