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Propriété littéraire et artistique et humanités numériques

Propriété littéraire et artistique et humanités numériques

Publié le par Alexandre Gefen

 

Propriété littéraire et artistique

et humanités numériques

 

Vendredi 6 décembre, Maison de la Recherche (28, rue Serpente, 75006 Paris)

 

8h30 Accueil

 

8h45 Mot d’accueil des organisateurs

Alexandra Bensamoun, directrice du Cerdi

Arnaud Latil, membre du Cerdi et du Labex Obvil

 

Matinée. La liberté de constituer des corpus (9h00-12h10)

 

Présidence : Alexandra Bensamoun, Maître de conférences HDR, Université Paris-Sud

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Introduction :

9h00. Brève présentation des problèmes rencontrés par un chercheur en humanités numériques

Alexandre Gefen, Chargé de recherche, CNRS – Université Paris-Sorbonne

9h20. L’expérience juridique des humanités numériques en Allemagne

Silke Von Lewinski, chef de département, Institut Max-Planck de Munich

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9h40. La liberté de création au service des humanités numériques

Pauline Leger, ATER et membre du Cerdi, Université Paris-Sud

10h00. Des exceptions au droit d’auteur au secours des humanités numériques ?

Laure Marino, Professeur, Université de Strasbourg

10h30-10h50 Pause café

10h50. Les œuvres orphelines dans les humanités numériques

Les œuvres orphelines dans les Humanités numériques : une opportunité ?

Céline Castets-Renard, Professeur, Université Toulouse 1 Capitole

Les utilisations autorisées des œuvres orphelines : regard croisé sur les directives 2012/28/EU et 2003/98/CE

Cristiana Sappa, Assistant Professor, ESCP Europe, Department of Economics, Law and Social Sciences

11h30. Les humanités numériques : un danger pour le droit au respect des œuvres ?

Noémie Enser, ATER et membre du Cerdi, Université Paris-Sud

Débat

12h10. Déjeuner libre

Après-midi. La protection et l’exploitation des corpus numériques (14h00- 17h00)

Présidence : Arnaud Latil, Maître de conférences, Université Paris-Sorbonne

14h10. L’application du droit des bases de données aux corpus numériques

Approche française, pertinence de la qualification et opportunité du régime

Sarah Dormont, Maître de conférences, Université Paris-Est Créteil, Laboratoire OBM (Obligations, Biens, Marché)

Approche internationale

Gemma Minero, Lecturer in Law, Universidad Autónoma de Madrid

14h50. L’application du droit d’auteur aux corpus numériques

Michel Dupuis, Professeur, Université Lille 2

Audrey Ego, Doctorante, Université Lille 2

15h30. Les livres indisponibles dans les humanités numériques

Florence-Marie Piriou, Sous-directrice de la Sofia

15h50. Portée et limites de la gestion collective

Gilles Vercken, Avocat

Propos conclusifs :

16h10. Numériser 50 ans d’affiches, plans et gravures du Parvis Saint-Jean : le traitement in concreto du droit d'auteur dans un programme national du Ministère de la Culture

Martine Barré-Pépin, Chercheur associée du CREDESPO, Université de Dijon

Débat

16h50. Clôture.  Didier Alexandre, Professeur, Université Paris-Sorbonne

17h Cocktail