Jacques Cujas apparaît comme l’un des principaux représentants de l’humanisme juridique, courant qui introduit l’idée d’évolution dans la construction du droit et des institutions. Au fil de ses professorats, Cujas poursuit la critique humaniste en portant à son apogée la méthode historique. Il cherche à rétablir les textes dans leur version d’origine par la recherche des interpolations, tout en intégrant les dispositions commentées dans la longue durée. Il s’appuie tant sur sa maîtrise de la doctrine juridique, que sur sa vaste culture littéraire et philosophique. Ses travaux de philologue et d’éditeur restent d’utiles références, sans même évoquer ses reconstitutions commentées des ouvrages des juristes romains ou son analyse critique du corpus juris civilis. L’érudition ne tient cependant pas Cujas trop éloigné de la pratique, comme le prouvent ses consultations ou son étude de la féodalité. Soumis à l’épreuve de l’humanisme cujacien, le droit ressort transformé de la confrontation.
Sommaire
Table des matières
PRÉFACE
REMERCIEMENTS
INTRODUCTION
PROLÉGOMÈNES. LA VIE ET LES OEUVRES DE JACQUES CUJAS
VIE DE JACQUES CUJAS
I. Jacques Cujas avant l’enseignement §1 : Les origines A. Éléments sur la famille Cujeus
La provenance géographique L’appartenance sociale B. Éléments sur l’enfance de Jacques Cujeus §2 : Les études A. La formation scolaire Les humanités Les études de droit B. La formation personnelle
II. L’enseignement de Jacques Cujas §1 : Les professorats de l’affirmation A. Le conflit de l’ascension : de Toulouse au départ pour Bourges
Le cours libre d’Institutes à Toulouse (1547 – oct.1554) L’affaire Cujas Le professorat de Cahors (oct. 1554 – été 1555) B. L’ascension dans les conflits : de l’arrivée au retour à Bourges Le premier professorat de Bourges (sept. 1555 – été 1557) Le premier professorat de Valence (janv. 1558 – nov. 1559) §2 : Les professorats de la renommée A. De la reconnaissance à la prééminence : Bourges et Turin Le deuxième professorat de Bourges (nov. 1559 – été 1566) Le professorat de Turin (oct. 1566 – août 1567) B. La reconnaissance de la prééminence : les derniers professorats Le second professorat de Valence (sept. 1567 – juin 1575) Le troisième professorat de Bourges (juin 1575 – 4 oct. 1590)
III. Jacques Cujas en dehors de l’enseignement §1 : Les charges extra-universitaires A. Les charges judiciaires
Conseiller au parlement de Grenoble Conseiller au présidial de Bourges B. Les charges « politiques » Conseiller du duc de Savoie Conseiller du duc d’Alençon §2 : La vie personnelle A. La famille de Jacques Cujas Le premier mariage Le second mariage B. La religion de Jacques Cujas L’hypothèse du protestantisme La thèse d’une « sensibilité religieuse d’entre-deux »
OEUVRES DE JACQUES CUJAS
I. Jacques Cujas éditeur §1 : La quête des sources §2 : L’édition de sources A. Les éditions simples
Les compilations jurisprudentielles pré-justiniennes Le Code Théodosien Le droit byzantin post-justinien B. Les éditions glosées ou commentées Les sources pré-justiniennes Les sources justiniennes Les sources post-justiniennes
II. Jacques Cujas édité §1 : La vigueur des éditions parues du vivant de Jacques Cujas A. Les multiples rééditions B. Les premiers recueils d’oeuvres intégrales §2 : La vitalité des éditions posthumes A. Les éditions antérieures à celle de Fabrot B. Les éditions de référence
L’édition de Fabrot (Paris, 1658) Les éditions italiennes du XVIIIe siècle (Naples, 1722-1727 ; Naples, 1758 ; Venise-Modène, 1758-1783) C. Les éditions du XIXe siècle
PREMIÈRE PARTIE. L’HUMANISME JURIDIQUE DE JACQUES CUJAS
CHAPITRE PREMIER. LA POURSUITE DE LA CRITIQUE HUMANISTE
Section I. Une position nuancée à l’égard de la doctrine antérieure §1 : L’utilisation généralisée mais critique des glossateurs A. La Grande glose comme base de travail
Le recours constant à la glose La défense du travail des glossateurs B. Le dépassement de la Grande glose Les différences de méthode Les critiques répétées §2 : L’utilisation limitée et critique des commentateurs A. Une prise en considération variable La relative importance de Bartole L’effacement des autres commentateurs B. Une critique mesurée Attaques et analyses divergentes Louanges et analyses partagées
Section II. Une position distinctive au sein de la doctrine humaniste §1 : La place de Jacques Cujas parmi les méthodes de l’humanisme A. L’humanisme juridique de Jacques Cujas face à la diversité des courants méthodologiques
Le courant historiciste Le courant systématiste Le courant des praticiens B. L’humanisme de Jacques Cujas à travers ses références littéraires et philosophiques La culture classique de Jacques Cujas L’éclectisme de Jacques Cujas §2 : L’opinion de Jacques Cujas sur les juristes humanistes A. Les prises de position « scientifiques » Des analyses partagées Des analyses rejetées B. Les prises de position polémiques La critique de ses adversaires La louange des partisans de sa méthode
Conclusion du chapitre
CHAPITRE 2.. L’APOGÉE DE L’HUMANISME HISTORICISTE
Section I. Le rétablissement du texte §1 : La critique externe A. Les sources latines
Les différentes versions du corpus juris civilis a. La place particulière de la Florentine b. Les variantes manuscrites et imprimées Les autres sources juridiques Les sources littéraires B. Les sources grecques La correction des textes latins La reconstitution des textes grecs §2 : La critique interne A. La forme du droit Le critère stylistique Le critère grammatical et orthographique B. Le fond du droit Le critère historique Le critère logique §3 : La critique nuancée du travail de Tribonien A. Le rejet des interpolations L’opinion de Jacques Cujas Les excès de certains humanistes B. Le rejet d’une condamnation systématique La défense du travail du compilateur L’existence de modifications non triboniennes
Section II. Le rétablissement du contexte §1 : Une nouvelle méthode fondée sur l’Histoire A. La reconstitution des oeuvres classiques
Le plan historique de l’ouvrage Le sens historique des fragments B. La détermination de la logique du corpus juris civilis La justification du plan des compilations Les limites du plan des compilations §2 : Une interprétation rénovée par l’Histoire A. Un bouleversement : l’interprétation historico-exégétique du droit romain L’analyse historique comme référentiel interprétatif L’analyse exégétique complémentaire B. Une technique novatrice de conciliation des contradictions : l’analyse historique du corpus juris civilis La conciliation par l’histoire du droit romain La conciliation par la critique historique des textes
Conclusion du chapitre
CONCLUSION DE LA PARTIE
SECONDE PARTIE. LA PRATIQUE JURIDIQUE CHEZ JACQUES CUJAS
CHAPITRE PREMIER. LE DROIT DES SUCCESSIONS EN PRATIQUE
Section I. Le recours axiomatique au droit romain §1 : L’exemple de la succession testamentaire A. La validité du testament
Les témoins Le cas particulier des militaires B. La désignation des héritiers L’institution d’héritier Les substitutions §2 : L’exemple des legs et fidéicommis A. La portée des legs et fidéicommis conditionnels Cas d’un legs conditionnel Cas d’un fidéicommis conditionnel B. La transmission des legs et fidéicommis Cas de transmission d’un legs Cas de transmission d’un fidéicommis
Section II. Le recours nécessaire à des sources complémentaires et concurrentes §1 : Les dispositions successorales du « droit français » A. Les coutumes du royaume
Force des coutumes successorales a. Face au droit romain b. Face à une convention privée Exemples d’application de coutumes successorales B. La législation royale L’insinuation d’une donation à cause de mort Les dispositions testamentaires au profit d’un tuteur ou d’un curateur L’étendue des substitutions fidéicommissaires §2 : Les successions en droit féodal A. Le régime exposé par Jacques Cujas La détermination de l’héritier La concurrence entre héritiers B. Les cas pratiques résolus par Jacques Cujas Le droit applicable à une dévolution testamentaire de biens nobles L’étendue de la liberté testamentaire à l’égard d’une succession féodale §3 : Le cas particulier d’une succession de droit public A. Le risque de vacance du trône de Portugal B. Les solutions proposées par Jacques Cujas Les droits de proximité et de représentation La loi salique et la création d’un nouveau roi L’adoption d’un héritier au trône
Conclusion du chapitre
CHAPITRE 2.. LE DROIT FÉODAL, ENTRE PRATIQUE ET CRITIQUE HISTORIQUE
Section I. L’analyse historique du fief §1 : Les fondements romains A. Le rejet de la théorie médiévale du domaine divisé
La théorie pratique des commentateurs La critique romaniste de Jacques Cujas B. L’adoption d’une définition romaine du fief Le débat sur l’origine du fief Le fief comme usufruit §2 : Les transformations pratiques ultérieures A. Un usufruit avec charges Fief, noblesse et obligation militaire Fief, fidélité et obligations pécuniaires B. Un usufruit héréditaire De la concession à temps à la concession à vie La concession de l’hérédité
Section II. Les pratiques de dessaisissement du fief §1 : Le dessaisissement volontaire : la vente du fief A. Le droit de cession
Un usufruit cessible La situation de l’acquéreur B. Les droits de retrait Le retrait lignager Le retrait féodal §2 : Le dessaisissement forcé : la perte du fief A. Les causes de la saisie La négation de la foi La rupture de la foi B. La procédure de la saisie L’action du seigneur La défense du vassal
Conclusion du chapitre
CONCLUSION DE LA PARTIE
CONCLUSION
ANNEXES
Les oeuvres de Jacques Cujas 1.1. Dates de publication des ouvrages et Dates des cours publiés 1.2. Table de concordance des tomes des éditions de référence. 1.3. Découpage de l’édition de Prato, 1836-1844 1.4. Découpage de l’édition de Prato, 1859-1871 et Turin- Paris, 1874 1.5. Tableau de présentation synthétique des ouvrages de Jacques Cujas Les références citées par Jacques Cujas 2.1. Tableaux généraux 2.1.1. Auteurs cités par Jacques Cujas : Tableau général par ordre alphabétique 2.1.2. Auteurs cités par Jacques Cujas : Tableau général par nombre de références 2.2. Regroupement par période 2.2.1. Auteurs de l’Antiquité cités par Jacques Cujas 2.2.2. Auteurs du Moyen Âge cités par Jacques Cujas 2.2.3. Auteurs des Temps modernes cités par Jacques Cujas 2.3. Regroupement par activité 2.3.1. Les juristes cités par Jacques Cujas 2.3.1.1. Tableau général des juristes cités par Jacques Cujas 2.3.1.2. Les glossateurs cités par Jacques Cujas 2.3.1.3. Les commentateurs cités par Jacques Cujas 2.3.1.4. Les juristes humanistes cités par Jacques Cujas 2.3.1.5. Les juristes byzantins cités par Jacques Cujas 2.3.2. Les références extra-juridiques de Jacques Cujas 2.3.2.1. Agronomes, Botanistes et Naturalistes cités par Jacques Cujas 2.3.2.2. Architectes cités par Jacques Cujas 2.3.2.3. Astronomes et Géographes cités par Jacques Cujas 2.3.2.4. Écrivains chrétiens et Théologiens cités par Jacques Cujas 2.3.2.5. Écrivains cités par Jacques Cujas 2.3.2.6. Grammairiens et Philologues cités par Jacques Cujas 2.3.2.7. Historiens cités par Jacques Cujas 2.3.2.8. Hommes politiques et Hauts fonctionnaires cités par Jacques Cujas 2.3.2.9. Humanistes cités par Jacques Cujas 2.3.2.10. Imprimeurs et Éditeurs cités par Jacques Cujas 2.3.2.11. Mathématiciens cités par Jacques Cujas 2.3.2.12. Médecins cités par Jacques Cujas 2.3.2.13. Panégyristes cités par Jacques Cujas 2.3.2.14. Philosophes cités par Jacques Cujas 2.3.2.15. Poètes et Fabulistes cités par Jacques Cujas 2.3.2.16. Rhéteurs et Orateurs cités par Jacques Cujas 2.3.2.17. Traducteurs cités par Jacques Cujas 2.4. Regroupement par langue / nationalité 2.4.1. Auteurs de langue latine cités par Jacques Cujas 2.4.2. Auteurs de langue grecque cités par Jacques Cujas 2.4.3. Auteurs allemands cités par Jacques Cujas 2.4.4. Auteurs bataves cités par Jacques Cujas 2.4.5. Auteurs britanniques cités par Jacques Cujas 2.4.6. Auteurs espagnols cités par Jacques Cujas 2.4.7. Auteurs français cités par Jacques Cujas 2.4.8. Auteurs italiens cités par Jacques Cujas 2.4.9. Auteurs d’une autre langue ou nationalité cités par Jacques Cujas Généalogie simplifiée des prétendants à la Couronne de Portugal en 1580
BIBLIOGRAPHIE
I - Sources Sources manuscrites Archives départementales de la Haute-Garonne Série B : Cours et juridictions Série E : Féodalité, Communes, Bourgeoisie, Familles, Notaires Série H: Archives ecclésiastiques Archives municipales de Bourges Série AA : Actes constitutifs et politiques de la commune. Série BB : Administration communale Série GG: Cultes, Instruction, Assistance publique Archives municipales de Toulouse Série AA : Actes constitutifs et politiques de la commune. Série CC : Cadastre, Impôt, Comptabilité Série HH: Agriculture, Industrie, Commerce Archives nationales Registre du parlement de Paris Bibliothèque nationale de France Fonds latin Fonds français Fonds Dupuy Fonds Baluze Nouvelles Acquisitions Françaises Sources imprimées Jacques Cujas Droits romain et canonique Droit byzantin Législation Doctrine juridique Autres sources imprimées
II -Études INDEX DES MATIÈRES INDEX DES NOMS DE LIEUX INDEX DES NOMS DE PERSONNES INDEX DES SOURCES JURIDIQUES Sources romaines et canoniques Sources « françaises »