Petits arrangements avec le droit d’auteur

1Nouvelles affaires d'usurpation, héritiers abusifs, décisions hasardeuses, le droit d'auteur est à l'étroit dans ses habits français. Hélène Maurel-Indart, Professeur de Lettres à l'Université François Rabelais de Tours, spécialiste reconnue des questions de plagiat et de contrefaçon littéraire, fait paraître une nouvelle série d'investigations sous le titre Plagiats, les coulisses de l'écriture. Menant de front d'érudites analyses littéraires et des commentaires éclairés de la jurisprudence, elle procède par démonstrations rigoureuses, à partir d'affaires de contrefaçon jugées, de plagiats qu'elle confirme ou révèle. Son projet est de rendre à chacun ce qui lui est dû et de dévoiler les circuits intermédiaires entre l'auteur et son public pour mettre en place des fondamentaux de l'expertise littéraire en matière de contrefaçon. Un précieux et généreux travail de recherche charriant de très nombreux éclaircissements en traversant les champs littéraire et juridique, qui forge et défend un précis d’analyse, en s’appuyant toujours sur les écrivains.

2Un premier chapitre retrace la mise en place du  droit d'auteur pour souligner la fixation d'un droit moral perpétuel, alors même que les écrivains ont plutôt voulu affermir leurs droits patrimoniaux et non pas favoriser les héritiers au détriment du domaine public.

3Bien éloigné de la figure de l'auteur unique d'un chef d'oeuvre original, le copiste du Moyen Age procède à une lecture approfondie du texte sur lequel il effectue des changements mineurs, par erreur ou modifications volontaires dans une perspective de toilettage. Intermédiaires entre l'auteur et le public, secrétaires et scribes modèlent alors des textes mouvants. La signature ne garantit pas la filiation entre l'auteur et son oeuvre. Quand l'imprimé stabilise et isole le texte, l'auteur n'en tire pas  aussitôt de rémunération. Les écrivains et les libraires jouent dès le XVIIIe siècle un rôle déterminant dans l'élaboration de la réglementation. Ainsi Diderot établit-il l'auteur « maître de son ouvrage », tandis que Beaumarchais œuvre pour la défense de l'auteur dramatique. Parmi les auteurs du XIXe siècle défendant leur statut et leurs intérêts financiers, Balzac, à l'heure de l'industrialisation de l'impression et du développement de la contrefaçon, contribue à la protection de la propriété littéraire. La Société des Gens de Lettres émane de ces combats. Alors qu'Hugo comme Lamartine prônaient d'autres solutions préservant à la fois les intérêts des héritiers et ceux du domaine public, la perpétuité du droit de la propriété littéraire est finalement reportée du droit patrimonial vers le droit moral. Hélène Maurel-Indart s'attache ensuite aux écrivains qui contreviennent par le plagiat à ce que d'autres ont défendu. Elle en dresse une typologie à partir d'affaires jugées, distinguant les  plagiaires conquérants, vampires fiers de leurs emprunts souvent  récidivistes sans vergogne, des plagiaires mélancoliques, hantés par la menace de l'accusation de plagiat et taraudés par la question de l'originalité. Quant aux plagiaires joueurs, négociant mieux  emprunts et influences, leur travail de réécriture n'est-il pas hommage à leurs prédécesseurs ?

4Cette tension entre hommage et irrespect des droits fait l'objet du chapitre suivant, qui se demande si la suite littéraire n'est pas devenue un genre interdit. Pratiquée par l'auteur lui-même (Dumas) ou des continuateurs allographes (Marivaux), pour amplifier un cycle narratif, en développer de nouvelles branches, changeant ou préservant cadre spatio-temporel et registre, la suite  modifie  principalement la destinée des personnages. Quelles sont alors les conditions  qui assurent que l'oeuvre nouvelle ne dénature pas l'oeuvre qu'elle prolonge mais qu'elle respecte le droit moral de l'auteur ? À travers l'étude de l'affaire qui oppose François Ceresa aux héritiers de Victor Hugo, Hélène Maurel-Indart regrette, en s'appuyant sur l'histoire littéraire, qu'une conception figée (momifiante) de la littérature n'interdise son renouvellement par la liberté créatrice de la suite. En effet, au nom du respect de l'intégrité du chef d'oeuvre en dépit de l'attitude ouverte de Victor Hugo devant de multiples continuations, et tombant également  sous l'accusation de sacrilège commis pour des raisons commerciales, la suite des Misérables s’est vue interdite par la cour d’appel jusqu’à ce que la cour de cassation remette en cause cet arrêt au nom de la liberté d’expression. Javert pourra ainsi survivre à son suicide pour se réhabiliter dans  Cosette ou le temps des illusions. Alors que la situation se tend aujourd'hui avec le concept de "suite déformante", le respect du droit moral ne doit-il pas au contraire être limité dans son application, afin de défendre la liberté de création et la constitution d'un domaine public ? (p. 54).

5Hélène Maurel-Indart aborde dans  les trois chapitres suivants des pratiques d'écriture « en coulisses » et contraires au droit d'auteur défini par le Code de La Propriété Intellectuelle en affûtant sa méthode sur des cas contemporains.

6Tout d'abord il faut bien lever le voile sur le plagiat universitaire, et de nombreuses affaires révélées par des auteurs plagiés qui ont pu monter de véritables dossiers. Chercheurs minimisant l'apport de leurs collaborateurs, articles de dignitaires dont la matière est copiée de mémoires et de thèses d'étudiants, recours systématique à l'emprunt, imitation de références bibliographiques, abus de sources communes : le plagiat est encore trop fréquent dans l'université française. La cause en est-elle une évaluation trop centrée sur la restitution de connaissances, ou bien le manque d'attention et de mise en garde ? À travers des analyses concises et  didactiques (p. 72-75) de cas jugés ou inédits le lecteur apprend  que des chercheurs  et des spécialistes reconnus, loin qu'un esprit de collaboration intelligente les anime, falsifient l'histoire des idées en cachant ce qu'ils doivent au  travail de leurs prédécesseurs. N'est-il pas temps, alors que se diffusent les outils informatiques de détection de plagiat dans les travaux des étudiants, de mettre un terme à ces pratiques de contrefaçon et de comportement parasitaire ? Hélène Maurel-Indart précise la déontologie à suivre en la matière et définit un protocole (p. 75) pour respecter le droit d'auteur dans le cadre d'une écriture universitaire qui s'enrichit nécessairement des acquis d'autrui.

7À ces luttes internes pour la reconnaissance de la filiation des travaux de recherche universitaire s'ajoute la privation de substance dont sont victimes des chercheurs de l'ombre, auxquels des écrivains de renom (affaires A. Minc, M. Le Bris, I. Frain, H. Troyat) empruntent le fruit de leurs efforts. L'examen critique  de plusieurs affaires  montre que si les plagiaires s’épargnent en effet un long travail et accaparent très au-delà de la simple réminiscence, documentation, analyses, développements et jusqu'à la  trame de l'argumentation, les plagiés n'en gagnent pas pour autant  leurs procès pour contrefaçon. La note de bas de page, une rapide mention des travaux, quelques lignes de remerciements  suffisent-elles à dédouaner l'auteur ? Comment expliquer que  le juge paraisse parfois ne pas pouvoir condamner ces abus, que relèvent pourtant - à leurs risques - journalistes, critiques littéraires et universitaires ? Les éditeurs, au vu des sanctions financières encourues, ne devraient-ils pas se prémunir avec une plus grande prudence contre ce vampirisme ? Hélène Maurel-Indart met en cause une stratégie éditoriale (p. 99) et dans ses enquêtes rigoureuses, identifie les procédés qui maquillent la reproduction :synonymie, réassemblages d'"éclats de texte", antidatation des références... En droit, les idées, fussent-elles le fruit d'années de travail, de constitution et de dépouillement d'archives, d'établissement ou de  traduction de manuscrit sont de libre parcours, tout particulièrement dans le domaine historique et biographique. C'est donc sur la forme de l'expression que la contrefaçon se prouve ; or la forme est en partie "nécessaire" : on gagnera son procès par des indices dérisoires de reprise pure et simple à travers des mots typiques, des citations, et même des pédantismes de l'expression ou des coquilles.

8Fantasme d'écrivain non publié ou recyclage organisé, l'obscure hypothèse du détournement de manuscrit au sein des maisons d'édition et au profit de signatures célèbres est examinée à travers des affaires jugées (M. Lévy/ H. Kyriacou, M. Lévy/ T.Garmach-Roffé) ou auxquelles le présumé plagié a renoncé (John Le Carré/X). Comment obtenir la reconnaissance juridique du délit en l'absence de preuve matérielle? À partir d'indices comme la similitude des thèmes, des titres, la recherche des points de contact et des procédés de démarquage, Hélène Maurel-Indart se concentre sur l'établissement de séquenciers comparatifs qui confirment objectivement l'impression de décalque. L’analyse structurelle détaillée met au jour  d'édifiants  parallélismes ou de plus fines manoeuvres d'interpolation, de condensation et de fractionnement. Ce type d'étude « n'a pas à ce jour acquis une légitimité suffisante devant le tribunal »

9(p. 124). Pour autant, le doute demeure quant à l'inventivité  réelle d'auteurs très en vue.

10L'essai aborde maintenant la question de l'établissement de la  preuve et désigne la place vacante de l'expert littéraire au tribunal.

11Peut-on s'en remettre à la scientificité des outils informatiques d'analyse textuelle pour résoudre les énigmes d'attribution d'auteur ? Un tour d'horizon présente  les résultats et les applications du  traitement lexical quantitatif  à la comparaison entre plusieurs textes d'un même auteur et plusieurs textes d'auteurs différents (Vautrin/Griolet, C. Beyala/H.Buten). Avec Hyperbase, Etienne Brunet détermine  dans les oeuvres de Flaubert des constellations thématiques et syntaxiques, et par le calcul statistique établit les relations entre les textes en  termes de distances visualisées sous forme de graphe qu'il interprète ensuite avec brio. Les logiciels Wordcruncher et Alceste bien qu’instructifs avec La Route des Flandres ne sont pas toujours déterminants pour l'analyse de contenu, même lorsqu’ils sont pilotés par de fins connaisseurs. À son tour, Hélène Maurel-Indart retrouve  avec le logiciel Lexico développé par André Salem les éléments établis lors d'un procès pour contrefaçon. Là encore, les résultats de l'analyse sont fort nets en ce qui concerne la reprise « dans l'ordre » d'expressions, de structures et de caractéristiques linguistiques. Un dernier outil basé sur les séries temporelles d'Adam Pawlowski donne des résultats peu probants. Pourquoi ne pas s'aider de ces logiciels  pour établir les faits et privilégier le compromis sur le procès ? Deux freins sont cependant  évoqués : le travail de préparation du texte (lemmatisation, traitement typographique) et l'acquisition de compétences pour savoir interpréter les résultats produits par les logiciels, par exemple en évitant les biais que sont l'influence du genre, du thème ou de la longueur des textes.  Il faut donc à l'expert en contrefaçon  une nécessaire complémentarité entre des connaissances juridiques et littéraires, associée à la maîtrise des logiciels.

12C'est en effet la prudence qui a manqué dans l'affaire Corneille/ Molière étudiée au chapitre suivant. Sans  preuve concrète, la fable d'un Corneille écrivant les comédies de Molière court toujours. Sur ce terrain, l'analyse stylistique via l'outil informatique dégagerait-elle des critères décisifs pour l'attribution d'un texte à un auteur? Les débats entre Dominique Labbé et Jean-Marie Viprey et Georges Forestier dont Hélène Maurel-Indart éclaire précisément l'argumentation n'autorisent pas de conclusion et valent par les ajustements méthodologiques pour affiner l'apport de la lexicométrie en cette affaire.

13La filiation entre un auteur et son oeuvre, qui en conditionne l'exploitation, est donc bien moins unifiée qu'il n'y parait. Avant de reconsidérer d'un point de vue littéraire la place de l'auteur, un réexamen de sa situation juridique est nécessaire. Qu'en est-il des périls et de la sauvegarde de ses droits  à l'époque numérique?  Hélène Maurel-Indart rappelle l'utopie d'une libre circulation des oeuvres défendue par les situationnistes et des courants artistiques d'Internet héritiers de pratiques combinatoires. Le retour au sens de la propriété et l'assimilation de la numérisation  à une contrefaçon, la lutte contre le téléchargement illégal mettent-ils vraiment un terme à ces idéaux ? Sur ce point l’étude  pourrait  accorder plus de place aux différentes licences libres Creative Commons1 qui assurent la liberté de diffusion et de reproduction des oeuvres ainsi que la reconnaissance de la paternité avec des conditions  ajustables  de  préservation, de modification de l'oeuvre et d'interdiction d'exploitation commerciale. Hélène Maurel-Indart présente du point de vue de plusieurs  institutionnels les différentes préconisations et expose avec mesure  la loi DADVSI du 1er août 2006 et son pari sur  le développement d'un téléchargement légal ainsi que  la création d'une défense juridique des mesures de protection et d'identification des oeuvres. Il est frappant ensuite de lire la variété des situations prévues par le droit pour différents types d'auteurs, jusqu'aux auteurs en collaboration, l'anonyme, le  pseudonyme (Gary/Ajar), les hétéronymes (Ferdinand Pessoa). Devant l'augmentation des  contentieux dont les enjeux financiers (milliers d'euros de dommages et intérêts, frais de publication du jugement, frais de procédure, mise au pilon des stocks) menacent les maisons d'édition, Hélène Maurel-Indart indique des procédés  pour se prémunir a priori de la contrefaçon (p. 201- 202). Son inquiétude va alors à la diminution du domaine public, frappé par des mesures de prolongation du droit patrimonial et des positions de défense forcenée des droits moraux par les ayants droit  (la Fondation Hergé), suites, pastiches (couverture du Monde de Sophie) et reprises de personnages sont menacés. Le caractère perpétuel du droit moral, spécifique au droit français, ne devrait-il pas être aménagé?

14Au final, qui est l'auteur? Ni un génie d'inspiration divine, ni une instance répartie entre des bribes textuelles, mais en quelque sorte  le principe organisateur d'un processus actif d'assimilation/transformation/production. Hélène Maurel-Indart ne cache pas qu'écrire soit un travail d'assimilation et de mise à distance et s'appuie sur une lignée d'écrivains pour qui l'acte créateur est tension entre imitation, présence en soi de la Bibliothèque  et invention, dépassement de l'autre en soi-même. Les coulisses de l'écriture révèlent alors le travail de la perte, la nécessaire lucidité de « renoncer à son  fantasme d'originalité absolue par le dépassement de son complexe de débiteur » (p. 217), la réécriture qui prend son envol dans la lecture. En réalité,   le texte ne saurait provenir  d'un texte source unique car il n'est jamais détaché d'un arrière-plan intertextuel dont il est une des réécritures. L'originalité absolue est un fantasme et une fiction juridique. Quelle en est la nécessité ? En « donnant l'illusion d'une imperméabilité » (p. 222) entre les oeuvres, on rend possible le classement et la hiérarchisation. En organisant la traçabilité des textes, on vise à stabiliser un système de valeurs et des relations de pouvoir. Reste à bousculer l'histoire littéraire : Hélène Maurel-Indart conseille à tout lecteur « dédupé » de ne pas se fier à l'enchaînement linéaire pour porter son attention sur un système complexe d'interactions entre auteurs, oeuvres et courants littéraires. Enfin, même fragile, la fiction de l'auteur stimule le travail de l'interprétation et de la critique.