Agenda
Événements & colloques
Un “chaos judiciaire” : la concurrence des droits dans le Québec des 18e et 19e siècles

Un “chaos judiciaire” : la concurrence des droits dans le Québec des 18e et 19e siècles

Publié le par Marielle Macé (Source : Claude La Charité)

Le 23 octobre 2008 –

 

La Chaire de recherche du Canada en histoire littéraire vous invite à la deuxième conférence du Centre Joseph-Charles Taché le mardi 28 octobre à 17 heures. La conférence intitulée « Un “chaos judiciaire” : la concurrence des droits dans le Québec des 18e et 19e siècles » sera donnée par Pascal Bastien, professeur au Département d'histoire de l'Université du Québec à Montréal.

 

______________________

 

Au 18e siècle, dans une Europe fascinée par l'autre, l'ailleurs et l'exotisme, les voyageurs français et anglais observaient et commentaient avec attention, des deux côtés de la Manche, les doctrines et les pratiques judiciaires et pénales en usage. Commentant les institutions pénales d'Angleterre, les Français étaient frappés par la présomption d'innocence, par l'habeas corpus, par le système du jury et la publicité des procès, ainsi que par l'obsession des juges anglais pour la lettre de la loi, c'est-à-dire par la toute-puissance de la jurisprudence et des précédents juridiques. De l'autre côté, les Britanniques, fiers de leur système unique et original fondé sur les « libertés anglaises », dénonçaient le secret des procédures criminelles en France, l'importance du parquet (et donc de l'État) dans le déclenchement des procédures, l'arbitraire des juges et leur attachement à la philosophie du droit, le recours aux lettres de cachet bien sûr, et surtout l'usage de la torture comme instrument légal d'enquête.

 

Cette conférence invite à explorer « l'étrange » culture juridique du Québec des 18e et 19e siècles qui tentera d'opérer la synthèse de ses deux systèmes judiciaires si contradictoires, voire irréconciliables. Plus qu'un système de résolution des conflits, la justice est une représentation des valeurs et d'un ordre voulus par une communauté, d'où l'importance, dans la construction de ce système mixte de droit, de la concurrence des deux héritages culturels. Arme d'assimilation pour les uns, rempart et bouclier identitaire pour les autres, le droit bas-canadien présente les fondements de la construction, et de la confusion, d'une nouvelle histoire en train de s'écrire.

Tous ceux qui désirent assister à cette conférence sont les bienvenus, dans la limite des places disponibles.

Le programme complet des conférences du Centre Taché sur l'histoire, la culture et le patrimoine imprimé est disponible en ligne, à l'adresse www.histoirelitteraire.org

 

 

Renseignements

Marie-Ange Croft

Coordonnatrice du Centre Joseph-Charles Taché

(418) 723-1986, poste 1861centrejct@uqar.qc.ca