"Cornell Library : 70.000 livres numérisés dans le domaine public
Une décision peu commune, mais tout à fait normale, selon l'établissement.
La bibliothèque Cornell vient d'offrir à Internet Archive près de 70.000 oeuvres numérisées et en parallèle annonce une levée des restrictions imposées pour la réutilisation des oeuvres tombées dans le domaine public.
Afin d'être en accord avec l'Open Access, politique actuellement en cours dans l'université, le choix de ne plus imposer de restrictions juridiquement contraignantes, estime l'établissement, permet surtout de participer à un plus libre accès à la connaissance, tout en soutenant la politique en vigueur.
En pratique, les oeuvres tombées dans le domaine public sont libres d'accès et puisqu'aucun nouveau droit pour en réduire l'utilisation n'est intervenu, les chercheurs peuvent techniquement profiter des oeuvres numérisées. Dans l'absolu, oui. Mais rien ne contraint un acteur de la numérisation à accorder l'accès aux fichiers.
C'est donc avant tout une harmonisation des pratiques autant qu'un changement idéologique qui a guidé cette décision, qui permet à tout un chacun de profiter des fichiers. Tout n'est cependant pas si simple, précise Library Journal, puisque certaines des oeuvres ont été publiées dans les premiers temps du XXe siècle et que les modifications apportées au texte de loi ont été nombreuses. (voir l'article de Wikipédia sur ce point)
L'université a déjà réalisé de gros efforts pour s'assurer que les oeuvres numérisées ne sont plus sous droit. "
source : http://www.actualitte.com/actualite/10507-domaine-public-bibliotheque-oeuvres-numerisees.htm