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- Appel de juristes : "non à une Université à deux vitesses" (octobre 2009)
- "Déjà une université à deux vitesses…", L'Humanité, 22 septembre 2009. Tribune libre de Mireille Poirier, maître de conférences en droit privé à l'université Montesquieu-Bordeaux-IV.
- "Comme Assas, Bordeaux rêve de sa fac à deux vitesses" , par Chloé Leprince, Rue89, 7 octobre 2009
Appel de juristes : non à une Université à deux vitesses (octobre 2009)
http://www.auboutduweb.com/poolp/index.php?post/2009/10/04/Non-a-une-Universite-a-deux-vitesses
http://www.sauvonsluniversite.com/spip.php?article2988
"Nous,enseignants-chercheurs en droit, avocats, magistrats, soucieux du respect de l'égalité des étudiants devantle service public de l'enseignementsupérieur, tenons à alerter tous ceux qui aspirent à la pérennité des principes fondamentaux quifondent le modèle universitaire françaiset, plus particulièrement, la communauté des juristes et des étudiants en droit, de ce quisuit :
Ily a un an, l'université Paris-II innovait en créant un « collège de droit », consistant, selon les propos tenuspar son Président dans son blog, à «offrir un parcours spécifique qui exploite au maximum les potentialités de nos meilleurs étudiantset qui réponde vraiment à un besoin dumarché ». Depuis, d'autres universités semblent vouloir suivre cette voie : Paris-I, Montpellier,Toulouse, bientôt Bordeaux-IV...
L'exemplede Paris II est édifiant : seuls les étudiants ayant obtenu mention très bien au baccalauréat peuvents'inscrire à ce collège du droit,moyennant la somme conséquente de 200 euros qui s'ajoutent aux frais d'inscriptions du cursus classique, afinde suivre 130 heures annuellesd'enseignements complémentaires dans des disciplines telles que la philosophie, la sociologie du droit oule droit comparé. Ce collège, qui sesuperpose à la formation classique des trois années de licence, délivre un diplôme d'université (DU)ne répondant pas à une spécialisation,comme c'était jusqu'alors le cas, mais à un complément à la formation de base offerte à la masse desétudiants, destiné à renforcer laculture générale d'une petite élite dès la première année des études universitaires.
Cetteinnovation a été présentée comme une solution permettant aux universités d'entrer dans la « bataille del'excellence » afin de « concurrencer les grandes écoles » pour que nosuniversités, sur le modèle de Paris II, demeurent «compétitives » sur le «marché » de la formation universitaire.
Nous condamnonsfermement la mise en place d'une Université « à deux vitesses », qui institutionnalise ladiscrimination entre étudiants maisaussi la concurrence entre universités.
Ils'agit, dans les faits, de former deux catégories d'étudiants :
- une catégoriecensée constituer une « élite », en outre financièrement capable de s'acquitter de fraisd'inscription supplémentaires, aspirantà une meilleure formation susceptible de mieux la positionner sur le marché de l'emploi(4,4% des étudiants inscrits en premièreannée de droit à Paris II, en 2008/2009) ;
- uneautre catégorie, la « masse », stigmatisée dès la première année comme nécessairement moins bonne, et àlaquelle ne serait assurée qu'uneformation standard, la fragilisant nécessairement sur le marché du travail. Tout étudiant a le droit de suivre les mêmesenseignements qui lui permettentd'acquérir une culture générale. Aujourd'hui la discrimination est telle, tant pour lesconcours de la fonction publique quepour l'accès aux emplois privés, que l'on ne peut accepter qu'un étudiant puisse voir son destingrevé dès l'origine.
Ils'agit, en réalité, de susciter une concurrence débridée entre universités, contraignant les étudiantsà s'inscrire dans l'universitéprésentant la meilleure « offre », en termes d'« excellence », de sorte qu'untel projet serait nécessairement présenté comme « inéluctable » par les « pragmatiques».
Nous condamnonsfermement la logique de privatisation dans laquelle s'inscrit nécessairement cette formationuniversitaire « à deux vitesses ». En effet, l'habilitation ministérielle n'estobtenue, conformément à la philosophiede la Loi « Pécresse », que si le DU « s'autofinance », par l'acquittement de frais d'inscriptionssupplémentaires notamment, ce quidémontre que cette sélection ne s'opère pas que sur des critères prétendument méritocratiques. De plus, la création de « Collèges de droit »s'inscrit dans l'incessante politique derestriction budgétaire puisqu'elle permettra de justifier la réduction du nombre dematières offertes au plus grand nombredes étudiants et donc des postes d'enseignants amenés à les dispenser.
Nous appelonstous ceux qui voient en l'Université un Service Public destiné à offrir au plus grand nombre unenseignement de qualité, à se mobiliser pour éviter de telles dérives."
Premiers signataires : Michèle BONNECHERE (Professeur de droit privé àl'Université d'Evry, Val d'Essonne), Valérie BOYANCE (Avocate auBarreau de Bordeaux), Emmanuel GAYAT (Avocat au Barreau de Seine SaintDenis), Julien GIUDICELLI ( Maître de conférences en droit public àBordeaux IV), Gilles J. GUGLIELMI (Professeur de droit public à ParisII), Pierre LANDETE (Avocat au Barreau de Bordeaux, ancien membre duConseil de l'ordre, ancien Président de l'Institut de défense desétrangers), Jean-Pierre MAUBLANC (Professeur de droit public àBordeaux IV), Emmanuelle PERREUX (Présidente du Syndicat national dela magistrature), Mireille POIRIER (Maître de conférences en droitprivé à Bordeaux IV, membre du Conseil national des Universités), MarcRICHEVAUX (Magistrat, Maître de conférences en droit privé àl'Université du Littoral-Côte d'Opale, membre du Conseil national desUniversités), Mathieu TOUZEIL-DIVINA (Maître de conférences en droitpublic à Paris Ouest-Nanterre, La Défense), Jean-Marc TRIGEAUD(Professeur de droit privé à Bordeaux IV), Marie-Thérèse VIEL (Maîtrede conférences en droit public à Bordeaux IV)…
Pour vous joindre à cet appel : mireille.poirier@u-bordeaux4.fr oujulien.giudicelli@u-bordeaux4.fr
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"Déjà une université à deux vitesses…"
L'Humanité, 22 septembre 2009, Tribune libre.
Par Mireille Poirier, maître de conférences en droit privé à l'université Montesquieu-Bordeaux-IV.
http://www.humanite.fr/2009-09-22_Idees-Tribune-libre-Histoire_Deja-une-universite-a-deux-vitesses
Ily a un an, l'université Paris-II innovait en créant un « collège dedroit ». Depuis, d'autres universités semblent vouloir emprunter cechemin : Paris-I, Montpellier, Toulouse, Bordeaux-IV… Rappelons de quoiil peut s'agir en prenant appui sur l'exemple de Paris-II.
Des étudiants triés sur le volet (1) se voient proposer uneformation s'ajoutant au cursus de base. Ainsi, à Paris-II, l'andernier, seuls les bacheliers ayant obtenu une mention très bien aubaccalauréat (2) ont pu s'inscrire au tout nouveau collège de droit.Moyennant 200 euros (3), ils ont suivi, dans l'année, 130 heuresd'enseignement complémentaire dans plusieurs disciplines : philosophieet sociologie du droit, droit comparé, etc. Cela, à raison d'une heuretrente à trois heures par semaine, par matière, et par groupe de trenteétudiants (4). En cas de réussite, ces étudiants ont obtenu le diplômecorrespondant à la première année de droit, auquel s'est ajouté lenouveau diplôme préparé dans le cadre du collège de droit. Le systèmen'est pas figé : ceux qui n'atteignent pas le niveau requis par lecollège de droit en sortent pour l'année suivante et réintègrent lecursus « standard » ; les meilleurs du cursus standard peuvent êtreadmis au collège en deuxième année, etc. Cette innovation a étéprésentée comme une solution permettant aux universités d'entrer dansla « bataille de l'excellence » - entendez de « concurrencer lesgrandes écoles ». Et aujourd'hui, il serait question, pour les autresuniversités, de s'aligner sur le modèle initié à Paris-II, de manière àrester « compétitives » sur le marché de la formation universitaire.Bataille, concurrence, compétitivité… le langage est dans l'air dutemps. Précisément, la création de ce type de filière « bis » pose desproblèmes de fond, dont il convient de prendre la mesure. En premierlieu, il faut pointer la double concurrence qu'implique ce système.
Concurrence entre étudiants, tout d'abord, ceux qui auront eu lachance de profiter des enseignements délivrés dans le cadre du collègede droit se plaçant en « pole position ». Mieux formés, ils serontmieux armés pour prétendre poursuivre leurs études, ou pour prétendreoccuper un emploi. Surtout, en se fondant dans un tel système, lesuniversitaires acceptent, à grande échelle, de former deux catégoriesd'étudiants : les « moins bons », largement majoritaires, dont laformation ne serait que « standard », et les meilleurs, en nombre trèslimité, qui se verraient offrir l'accès à des enseignements refusés aux« moins bons ». L'étudiant moyen ou bon, comme le meilleur, n'a-t-ilpas besoin d'être formé aux fondements et à la philosophie du droit, àla sociologie et à l'histoire du droit, etc. ? L'ensemble des étudiantsne méritent-ils pas de bénéficier d'une « ouverture d'esprit », d'une« une culture générale juridique et extra-juridique » ?
Concurrence entre étudiants, mais aussi concurrence entreuniversités. En effet, les étudiants sont invités à partir à la chasseaux universités qui pratiquent les deux niveaux de formation - enespérant, bien entendu, être parmi les quelque 5 % de chanceux quibénéficieront du meilleur niveau. La création du collège de droit parl'université Paris-II est le prélude à cette mise en concurrence :chaque autre université française n'est-elle pas invitée à suivrel'exemple ? À cet égard, le ministère de l'Enseignement supérieur porteune lourde responsabilité pour avoir habilité le nouveau diplômed'université délivré par Paris-II, à la nocivité sans nulle autrepareille.
Il faut souligner, en second lieu, que ce système de formationuniversitaire « à deux vitesses » s'inscrit pleinement dans une logiquede privatisation. En effet, la formation délivrée par le collège dedroit de Paris-II emprunte la forme d'un diplôme d'université (DU),dont la création est rendue possible depuis fort longtemps. Ce quichange, c'est que le DU en question ne correspond pas à une quelconquespécialisation, comme il est de coutume, mais à un complément de laformation standard offerte à la masse des étudiants - complémentdestiné, et c'est nouveau, à renforcer la culture juridique généraled'une petite élite dès la première année d'études universitaires.
Il faut ajouter que l'habilitation ministérielle n'est obtenue quesi le DU « s'autofinance ». Les universités devront donc partir à larecherche de nouvelles ressources pour leurs collèges de droit - lesétudiants étant les premiers à être sollicités, via leurs fraisd'inscription au DU. Pour disposer d'une formation de qualité, lesétudiants devraient donc être brillants, mais aussi avoir les moyensfinanciers correspondants… Certes, on est encore, aujourd'hui, loin desfrais d'inscription astronomiques demandés par les grandes écoles, maisest-ce une raison pour mettre le doigt dans un engrenage dangereux ? Nevaut-il pas mieux s'insurger contre le manque de moyens des universitésfrançaises, qui les freine dans leur « bataille de l'excellence » ?Enfin, restrictions budgétaires aidant, la création de collèges dedroit pourrait être admise comme justification à la réduction du nombrede matières offertes au plus grand nombre des étudiants, inscritsseulement en formation standard, soit 95 % d'entre eux, si l'on encroit le système mis en place à Paris-II.
Les universitaires ont montré, l'an dernier, qu'ils avaient à coeurleur métier, via la défense de leur statut national. Il faut espérerqu'ils rejettent la création de collèges de droit ou assimilés, lorsqueceux-ci tournent le dos à une conception démocratique du service publicde l'enseignement supérieur. Ce d'autant que, sous prétexted'excellence, le système élitiste décrit ici risque fort de conduire,en réalité, à une nouvelle forme d'appauvrissement global de l'offre deformation universitaire et à un accroissement du nombre des étudiantslaissés pour compte. L'avenir de l'université française se trouve-t-ildans une conception rabougrie de l'efficacité, limitée à une petiteélite soigneusement sélectionnée ? À vaincre sans péril, on triomphesans gloire…
(1) Seulement 4,4 % des étudiants inscrits en première année de droit à Paris-II, Panthéon-Assas, à la rentrée 2008.
(2) Environ 5 % des bacheliers chaque année.
(3) Soit un montant supérieur aux frais d'inscription en première année de droit, à Bordeaux-IV (170 euros environ) .
(4) Conditions de travail idéales, qui n'ont rien àvoir avec celles habituellement réservées en première année de droit :amphithéâtres de plusieurs centaines d'étudiants.
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"Comme Assas, Bordeaux rêve de sa fac à deux vitesses"
Chloé Leprince, Rue89, 7 octobre 2009
http://www.rue89.com/2009/10/07/comme-assas-bordeaux-reve-de-sa-fac-a-deux-vitesses
Ce jeudi 8 octobre, les enseignants de droit public de Bordeaux IVdécideront s'ils valident la création d'une fillière d'excellence enpremière année. Des discussions du même cru sont aussi en cours endroit privé. Voilà qui ferait de la fac bordelaise de droit, scienceséconomiques et gestion (15 000 étudiants) la deuxième université àlancer un « collège de droit », parcours premium pour bons élèvesfléchés dès les résultats du bac.
C'est Assas (Paris II), qui avait ouvert le bal, à la dernière rentrée. Dans une grande discrétion :il y avait à peine plus de candidats que de places au « collège dedroit » (120). Concrètement, il s'agit de 130 heures de cours de pluspar an pour ces étudiants triés sur le volet. Explications de ManuelMiler, au service communication de Paris II :
« Nous n'avions pas fait beaucoup de publicité. C'est nous quiavions contacté un par un les étudiants qui s'inscrivaient chez nousaprès avoir obtenu mention Très Bien au bac. Cette année, c'est pareil,mais les mentions Bien qui voudraient candidater devront passer un testpour évaluer leur intiution juridique et leur logique. »
Pourquoi un numérus clausus de 120, soit moins de 5% d'une promotion de première année ? « Parce que nous voulions quatre groupes de trente, tout simplement. »
« Le contraire de l'enseignement de masse »
Evidemment, il est tenant d'y voir une ambition très élitiste.Procès d'intention ? Pas franchement puisque le chargé de communicationlui-même tient à préciser :
« Le but, c'était vraiment de faire tout le contraire del'enseignement de masse traditionnel. Quelque chose de trèsanglo-saxon, en fait. »
Cette université à deux vitesses, accessible pour les meilleurséléments repérés sur leur moyenne au bac pourvu qu'ils soient à même dedébourser 200 euros par an en plus des frais d'inscription, c'estprécisément ce que dénoncent les juristes qui commencent à monter aucréneau.
La première à avoir réagi publiquement, c'est Mireille Poirier,maître de conférences en droit privé à Bordeaux, qui signait le 22septembre une tribune dans L'Humanité. Pour dénoncer notamment un surcroît de concurrence entre étudiants et entre facs. Et un début de « privatisation des diplômes ».
Haro sur la tradition
Côté institutions, le but affiché est de pousser le niveau desuniversités hexagonales, quitte à braver la tradition d'égalité d'accèsà la formation. Dans une interview à la revue « La semaine juridique », en novembre 2008, Louis Vogel, président de Paris II, ne cachait pas son intention de faire de la nouvelle fillière d'Assas « une grande école du droit » :
« Dans un monde concurrentiel, il faut jouer de ses atouts. Lastratégie d'Assas -notamment par rapport à des établissements commeSciences-Po, HEC, l'Essec- c'est de faire valoir ce en quoi notreuniversité est excellente, bien meilleure que tous ces rivaux. »
Un peu plus loin, le patron d'Assas compare l'objectif de sa fac à « Cambridge, Oxford, Harvard ». Or, pour Julien Giudicelli, un des signataires de « l'appel des juristes »qui a éventé la chose, c'est « inacceptable », quand on sait déjà quemoins d'un étudiant de première année sur trois parvient déjà à validerson année - « et encore, le taux de réussite a déjà considérablement augmenté depuis la réforme LMD !
“Filière pour happy few”
Maître de conférences en droit public, il est résolument contre ce qu'il appelle “une filière pour happy few”qui ressemblerait d'un peu trop près aux grandes écoles. Et d'autantplus inquiet qu'il a été convoqué à la réunion de jeudi matin “pour entériner la chose alors même qu'on n'a pas discuté des contenus”.
Joint par Rue89, il raconte avoir eu déjà plusieurs prises debec avec ses collègues enseignants, dans une fac qui compte près de 250titulaires “et qui reste très conservatrice comme beaucoup de facs dedroit”.
Au sein de la même fac, Guillaume Wicker, professeur de droit privé,est, a contrario, un des défenseurs du projet pour Bordeaux IV. Cedernier argue (comme Vogel à Assas) que c'est l'exode vers les écolesde commerce et les instituts d'études politiques qui justifie cettenouvelle philosophie.
Lui qui parle de “concurrence contre les universités” plus qu'entre elles, pointe en outre un déficit d'image tout à fait spécifique :
“On a aujourd'hui un problème de recrutement de nos étudiants. Uncertain nombre de bacheliers des classes les plus aisées commencent àdéserter, même dans les facultés de droit. Au point qu'on a un vraisouci de mixité sociale aujourd'hui.
L'idée est donc de proposer aux étudiants un parcours renforcéafin de dire aux parents qu'on est capable de former les meilleurs aumeilleur niveau, contrairement à la massification de l'université.”
Financement et numérus clausus encore en pourparlers à Bordeaux
A ceux qui dénoncent une sélection par l'argent, Guillaume Wicker répond que “rien n'est encore acté”et que les crédits alloués au fond de réussite en licence (qui sertpour l'heure à payer le soutien aux étudiants en difficulté) pourraientêtre utilisés.
Quant au numérus clausus, il fait toujours débat à Bordeaux IV, où même les partisans de la future “école de droit”s'affrontent entre tenants d'un contingent ultra réduit (50 à 80étudiants pour environ 2000 étudiants en première année) et partisansd'une simple liste de critères sans effectif prédéfini.
Une seule chose de certaine, pour l'heure : contrairement à Assas,Bordeaux IV ne trierait pas ses étudiants premium en fonction des notesau bac mais au terme du premier semestre de première année.
En droit, Aix, Toulouse et plusieurs universités en régionparisienne seraient déjà sur la rampe de lancement. Mais lesuniversitaires contactés par Rue89 craignent une “contamination” à d'autres disciplines.