Télécharger le texte intégral (pdf) en cliquant sur le lien au bas de cette page.
Une analyse de ce projet sera prochainement disponible sur le site de SLU.
On peut d'ores et déjà lire sur le site de Sud-Jussieu une comparaison entre le décret de 1984 et les variantes d'aujourd'hui.
Ou prendre connaissance de la réaction du Snesup:
"Le présent texte instaure dans l'enseignement supérieur le principe de la modulation des services.
De quoi s'agit-il ? Alors que jusqu'ici chaque enseignant-chercheur savait que son service d'enseignement était fixé à 192 heures (équivalent TD), ce texte ne mentionne plus le chiffre de 192 heures que comme une valeur « pivot » autour de laquelle le service de chaque collègue tourne, soit supérieure, soit inférieure. Sur la base de « principes généraux » adoptés par le conseil d'administration, le président d'une université arrête les décisions individuelles d'attribution de services des enseignants-chercheurs, transmettant à chacun un tableau de service basé sur l'évaluation de la qualité de ses activités de recherche. Il ne s'agit pas ici d'adaptations « à la marge », liées à la cohérence et aux volumes horaires des modules d'enseignements, voire d'organisation mutuellement et objectivement équitable liée à des projets scientifiques ou pédagogiques au sein d'un département de formation, mais d'un principe de hiérarchisation visant à imposer un alourdissement durable des services d'enseignement d'un grand nombre de collègues […]." Pour lire la suite…