La Torture, de quels droits ? Une pratique de pouvoir (XVIe-XXIe siècle)
Volume collectif sous la direction de Norbert CAMPAGNA, Luigi DELIA et Benoît GARNOT
Paris, Editions Imago, 2014, 216 pages
ISBN 978-2-84952-710-8
Prix 20 euros
La torture judiciaire a pour but de faire avouer un crime à un suspect — voire de lui extorquer les noms de ses éventuels complices — en lui infligeant, selon un processus précis, des sévices physiques très douloureux et insoutenables. Héritage du droit romain, cette torture est réintroduite en Occident dans la procédure pénale au XIIIe siècle. Mais dès le XVIIIe siècle, elle est abandonnée et, par la suite, universellement interdite par le droit international.
Cependant, depuis quelques décennies, nous assistons à une nette régression car la voici redevenue une pratique d’État dans des pays tenus pour démocratiques, comme les États-Unis. Comment comprendre et expliquer une telle institution ? Pour répondre à ces questions, cet ouvrage, œuvre conjointe d’historiens, de juristes et de philosophes, aborde successivement trois grandes époques : d’abord, à partir du XVIe siècle, la contestation de la torture judiciaire, puis sa disparition progressive aux XVIIe et XVIIIe siècles, enfin son retour considéré pourtant comme impensable aux XXe et XXIe siècles.
Ont participé à cet ouvrage: Pascal Bastien, Norbert Campagna, Guillaume Coqui, Luigi Delia, Benoît Garnot, Hubert Hausemer, Dario Ippolito, Michel Porret, Elisabeth Salvi, Jean-Jacques Sarfati, Eric Wenzel.
TABLE DES MATIÈRES
NORBERT CAMPAGNA, LUiGi DELIA ET BENOîT GARNOT
Introduction , 7
Première partie
La contestation de la torture (XVIe-XVIIIe siècle)
GUILLAUME COQUI
Angleterre. L’utilitarisme classique face à la torture judiciaire (Bentham et Beccaria) , 13
Que dit la philosophie ?, 13 ; Les lignes d’argumentation, 17 ; Des arguments du philosophe, 19 ; Qu’il faut renverser la question, 20 ; L’utilitarisme et la torture, 22 ; Bentham face à Beccaria : une leçon d’utilitarisme, 26 ; L’objection de « l’utilitarisme de la règle », 28.
LUIGI DELIA
France. « La Question vous paraîtra un acte d’humanité » Diderot versus Beccaria , 35
Le point de vue de Diderot, 37 ; Une objection insidieuse, 42.
NORBERT CAMPAGNA
Autriche. Sonnenfels, critique de Beccaria , 51
Beccaria, ou le rejet absolu de la torture, 53 ; Sonnenfels, critique de Beccaria, 58.
DARIO IPPOLITO
Naples. Torture judiciaire et procès pénal dans la culture juridique des Lumières , 69
La centralité politique de la question pénale, 69 ; Procès pénal et liberté civile, 71 ; Torture, despotisme, droit de nature, 72 ; Une « pratique » abolitionniste, 76 ; Aveu et vérité, 78.
ÉLiSABETH SALVI
Confédération helvétique. Gabriel Seigneux de Correvon et l’abolition de la torture , 83
Un réquisitoire contre la torture, 84 ; L’« infâme creuset de la vérité », 86 ; Abandonner la confession, 89 ; Droit et humanité, 91.
Deuxième partie. L’abandon de la torture (XVIIIe siècle)
ÉRiC WENZEL
France. Victoire des philosophes ou victoire du droit ? . .105
Une victoire du combat abolitionniste ?, 105 ; L’ordonnance de 1670 et le recul de la torture judiciaire, 107 ; L’intervention des autorités politiques, 110.
BENOîT GARNOT
France. Les juges précèdent les Lumières, 115
Une pratique très réglementée, 115 ; Magistrats ou Lumières ?, 118.
PASCAL BASTIEN
Angleterre. La contrainte physique dans la procédure criminelle , 127
La torture judiciaire, une pratique hors du droit, 128 ; La « peine forte et dure », 130.
MICHEL PORRET
Genève. La question n’est qu’un « sujet de pure théorie » 139
La torture en république, 140 ; L’abolition de 1738, 144 ; Le modèle pénal républicain, 145 ; Mener les hommes avec modération, 148.
Troisième partie. Le retour de la torture (XXe-XXIe siècle)
HUBERT HAUSEMER
La torture et l’État de droit. Interdiction absolue ou possibilité d’exception ? 157
Des arguments pour la torture de sauvetage, 158 ; Signification de la torture étatique, 160 ; L’État de droit et la torture de sauvetage, 162 ; Critiques pragmatiques et critères philosophiques, 165.
NORBERT CAMPAGNA
De la torture et d’autres moyens de faire parler un poseur de bombes 169
Le scénario classique, 170 ; Premier scénario alternatif : la promesse de récompense, 172 ; Deuxième scénario alternatif : la vérité du corps, 178.
JEAN-JACQUES SARFATI
Conclusion 187
ORIENTATIONS BIBLIOGRAPHIQUES , 195
PRÉSENTATION DES AUTEURS , 207
Norbert Campagna est professeur associé de philosophie à l’université du Luxembourg.
Luigi Delia est docteur en philosophie, directeur de programme au Collège International de Philosophie.
Benoît Garnot est professeur d’histoire moderne à l’université de Bourgogne.
Site web:
http://www.editions-imago.fr/listeauteur.php?recordID=410&categorie=Histoire%20de