Faculté de Droit de Montpellier
COLLOQUE
La construction du droit d'auteur:
entre autarcie et dialogue
Le colloque a pour ambition d'approfondir et de renouveler la connaissance des systèmes de protection des créations littéraires et artistiques (droit d'auteur et copyright) et de leurs rapports. Il vise à mieux comprendre leur formation et les problèmes soulevés par leur interaction, à travers l'approche historique et comparatiste de plusieurs droits nationaux.
Il sera aussi l'occasion de saisir les tendances qui se dessinent à l'heure actuelle dans la société de l'information et d'évaluer la pertinence de certains instruments (droit international, droit communautaire, pratiques contractuelles) en vue d'une éventuelle harmonisation à l'échelle européenne mais aussi d'une manière plus globale.
Ouvert à un public universitaire, il s'adresse aussi aux magistrats, avocats et experts.
9 heures validées pour la Formation Continue Obligatoire des Avocats
Attestations de formation
Les 10 et 11 mai 2007
De 14 à 18 heures (10 mai) et de 9 à 18 heures 30 (11 mai)
Faculté de Droit de Montpellier
Amphithéâtre C
39, rue de l'Université
34060 Montpellier C.E.D.EX. 2
Organisation scientifique: Yves Mausen, Laurent Pfister, Nicolas Binctin
Contact:
Barbara GIBAUDAN
Tél.: 04 67 61 54 56
Fax: 04 67 61 46 24
barbara.gibaudan@univ-montp1.fr
PROGRAMME
Jeudi 10 mai, Après-midi
14h00 Accueil des participants
14h30 Ouverture des travaux par M.François Vialla (Vice-Doyen de la Faculté de Droit de Montpellier)
14h45 Mikhail Xifaras (Professeur, Université d'Orléans): Stratégie de justification du droit d'auteur et qualification. (Titre provisoire)
15h30 Laurent Pfister (Professeur, Université de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines): Particularismes nationaux et influences étrangères dans la formation du droit d'auteur français.
16h15 Pause
16h30 Laura Moscati (Professeur, Université La Sapienza, Rome): Le droit d'auteur en Italie: réception et évolution des modèles européens.
17h15 Barbara Doelemeyer (Professeur, Max Planck Institut, Francfort): Le droit d'auteur en Allemagne: lois particulières, unification, internationalisation.
18h00 Fin des travaux
Vendredi 11 mai, Matin
9h15 Frédéric Rideau (Maître de Conférences, Université de Poitiers): Aspects anglais du développement du droit d'auteur aux XVIIIe et XIXe siècles.
10h00 Oren Bracha (Professeur, Université d'Austin, Texas): From the Privilege to Print to Ownership of Works: The Transformation of American Copyright 1776-1900.
10h45 Pause
11h00 Lionel Bently (Professeur, Cambridge): Harmonization of Copyright in Europe and Copyright History.
11h45 Alain Strowel (Professeur, Facultés universitaires Saint-Louis et Université de Liège): Droit d'auteur et copyright: convergence dans la société de l'information?
13h00 Déjeuner
Vendredi 11 mai, Après-midi
14h45 Michel Vivant (Professeur, Institut d'Etudes Politiques, Paris): Le droit d'auteur au sein de la propriété intellectuelle : un objet vraiment singulier?
15h30 Henri-Jacques Lucas (Professeur, Université de Poitiers): L'influence du droit international privé sur le droit d'auteur.
16h15 Pause
16h30 Valérie-Laure Benabou (Professeur, Université de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines): L'influence du droit communautaire sur le droit d'auteur.
17h15 Xavier Carbasse (Avocat, Barreau de Paris): Convergences et résistances du droit d'auteur et du copyright dans la pratique contractuelle.
18h00 Yves Mausen (Professeur, Université de MontpellierI): Conclusions.
18h30 Fin des travaux