Pour un accès numérique au patrimoine culturel

L'association HyperNietzsche a officiellement lancé mercredi 13 février 2002 une lettre ouverte intitulée : " Public Archives of The Humanities " : Pour un accès numérique au patrimoine culturel (http://www.hypernietzsche.org/path/).

Elle fait suite au colloque organisé conjointement par la Maison des Sciences de l'Homme (P.N.E.R.), l'association Fabula et l'association HyperNietzsche, les 21 et 22 janvier 2002 à l'E.N.S. de Paris, et qui portait sur L'open source dans les sciences humaines: modèles ouverts de recherche et de publication sur Internet (http://www.hypernietzsche.org/events/os/index.html).

Cette lettre ouverte a pour objectif de mobiliser la communauté scientifique (essentiellement dans les disciplines de sciences humaines) afin de dégager quelques propositions concrètes destinées aux pouvoirs publics permettant d'adapter le droit de la propriété intellectuelle aux nouvelles pratiques (nées avec l'internet) de l'enseignement et de la recherche. Cette initiative est lancée alors qu'une négociation est en cours afin d'intégrer la directive européenne, relative au droit d'auteur dans la société de l'information, en droit français, et que plusieurs projets de loi, concernant notamment la société de l'information, les musées et les archives, sont également en discussion. Il est donc légitime que les principaux intéressés (enseignants et chercheurs en sciences humaines) se fassent entendre à cette occasion.

Plusieurs initiatives du même genre concernent les sciences dures (voir notamment l'initiative de la Public Library of Science, et, tout dernièrement, de la fondation SOROS lors de l'appel de Budapest). Ce mouvement a vocation, essentiellement, à inciter la numérisation et la diffusion gratuite sur le réseau internet des articles scientifiques.

La lettre ouverte " Public Archives of The Humanities " ne s'arrête pas à la seule question des articles. Certes, les sciences humaines ne peuvent rester à l'écart de ce mouvement, et l'accès aux articles scientifiques apparaît comme une évidente nécessité, y compris dans notre domaine. L'HyperNietzsche propose d'ailleurs un exemple de modèle contractuel permettant aux chercheurs de diffuser librement et gratuitement (lorsque les utilisations sont à des fins d'enseignement et de recherche) leurs articles sur le réseau. Mais l'initiative " Public Archives of The Humanities " va au-delà, car la diffusion large et gratuite des archives (tombées dans le domaine public) sur internet est une question bien plus sensible : le chercheur en sciences humaines a besoin pour travailler d'accéder directement aux sources primaires (textes, manuscrits, dessins, croquis, photographies,…), et l'internet apparaît comme le vecteur idéal de transmission de ce savoir. Le réseau est un outil de travail de plus en plus indispensable.

Plusieurs points, de ce fait, ont attiré l'attention des chercheurs à l'origine de cette lettre :

• la numérisation et la mise à disposition sur Internet des fonds conservés par les bibliothèques, archives, musées,… apparaissent aujourd'hui comme une priorité. Cela signifie soutenir encore davantage les grands projets de numérisation émanant de l’Etat, des bibliothèques, des musées et des archives, mais également, et surtout, créer un cadre juridique précis offrant la possibilité à tout projet de recherche, à tout chercheur, et même à tout citoyen qui le demande, de pouvoir numériser et diffuser des documents ou des objets appartenant au domaine public.
• une large réflexion doit être menée concernant les exceptions au droit d'auteur pour des fins d'enseignement et de recherche (ce que prévoit la directive européenne). Certaines difficultés (concernant la durée de protection par exemple, ou bien encore le droit de citation, les questions de titularité des chercheurs,…) ont été relevées, et de nombreux chercheurs et enseignants demandent depuis de longues années déjà un changement. La période semble propice pour lancer cette réflexion, qui doit déboucher sur des mesures concrètes : quels sont les outils juridiques dont ont aujourd'hui besoin les enseignants-chercheurs ? Les difficultés tiennent à ce que les droits des auteurs et les droits des conservateurs, qui ne sauraient être oubliés, entrent parfois en contradiction avec les droits des chercheurs et du public : une nouvelle forme de collaboration (par exemple entre centres de recherche et archives), et de compromis tenant compte des intérêts de chacun, doit être recherché.
• Développer une sensibilité et une philosophie publique qui prenne en compte et cherche à définir – à côté des droits des auteurs, des nécessités des conservations et des exigences des grands projets de recherche – les droits du lecteur.

Cette initiative, si elle devait aboutir, faciliterait le travail de tout chercheur, français ou étranger, et constituerait ainsi un facteur fort de diffusion de la culture auprès de toute la population, y compris auprès des plus défavorisés : l’internet peut réduire la « fracture culturelle ». La présence de la langue française, notamment, sur le réseau serait ainsi renforcée, et il ne faut pas oublier que les pays du Sud attendent beaucoup de ce mouvement « open source ».

A terme, une synthèse des propositions relevées sur le forum de discussion sera opérée, et soumise à un vote de la part des signataires de la lettre ouverte. Ces propositions seront alors largement diffusées, et en premier lieu auprès des pouvoirs publics, afin d'assurer véritablement, ce qui doit être l’objectif de tous, un accès numérique, libre et gratuit, à notre patrimoine culturel. Commençons par les œuvres du domaine public: la tâche à réaliser en ce domaine est immense.

Le Forum a été ouvert le 18 février, et sera ouvert jusqu'à la fin de l'été 2002.

La lettre ouverte a été rédigée par Paolo D’Iorio (philosophe) et Philippe Chevet (juriste).

Pour plus d'informations:

Le site de la lettre ouverte (avec un dossier - en construction - sur l'open source): http://www.hypernietzsche.org/path/

Une revue de presse sur l'HyperNietzsche: http://www.hypernietzsche.org/doc/presentation/fr/presse.html