L'oeuvre d'art en droit d'auteur

Nadia Walravens et Jean-Marie Schmitt
L'oeuvre d'art en droit d'auteur. Forme et originalité des oeuvres d'art contemporaines
Ed. Economica, coll. Patrimoine, 522 p., ISBN: 2-7178-5021-X, 49.00 euros

Les notions de forme et d'originalité sont-elles en phase avec les pratiques artistiques contemporaines ? Question essentielle, pour que la protection du droit d'auteur soit accordée à une œuvre celle-ci doit être originale, mais encore faut-il que l'originalité soit exprimée de façon concrète, dans une forme, afin d'être rendue perceptible aux sens. L'œuvre doit être empreinte de la personnalité de l'artiste. Or, on relève aujourd'hui un décalage entre le droit et l'art. De nombreuses œuvres s'inscrivent dans une démarche d'intellectualisation, de dématérialisation et de dépersonnalisation rendant improbable leur protection par le droit d'auteur. Nadia Walravens procède à une analyse des pratiques artistiques contemporaines qu'elle confronte aux concepts de base du droit d'auteur. Considérant que le décalage entre le droit et l'art n'est pas inéluctable, elle propose un nouvel éclairage de la création artistique et une adaptation du droit en revisitant les notions de forme et d'originalité. Il s'agit d'un travail engagé qui vise à permettre une meilleure approche de la création artistique contemporaine et d'assurer une protection adéquate aux œuvres d'art et aux artistes. Ce livre apporte aux praticiens du droit des outils d'interprétation des œuvres et aux acteurs du monde de l'art une approche compréhensive et compréhensible des contingences du droit d'auteur.

Sommaire

L'APPROCHE PERSONNALISEE DU DROIT D'AUTEUR REMISE EN CAUSE PAR LES PRATIQUES ARTISTIQUES CONTEMPORAINES
- La forme, condition indiscernable de la protection de l'œuvre d'art
- La forme, condition contestable de la reconnaissance de l'œuvre d'art
- L'approche inadéquate de la création artistique
- L'appréciation insuffisante de l'empreinte de la personnalité de l'artiste

L'ADAPTATION SOUHAITABLE DU DROIT A L'EVOLUTION DE L'ART CONTEMPORAIN
- Incertitude quant à l'accès à la protection du droit d'auteur
- Incertitude quant à l'étendue de protection du droit d'auteur
- Une acception plus large inévitable de la notion de forme
- Une souplesse inéluctable dans l'appréciation de l'originalité

Les auteurs

Nadia Walravens a évolué dans un environnement artistique et s'est spécialisée en droit d'auteur. Son intérêt pour l'art et le droit l'a naturellement conduite à mener une réflexion juridique sur les œuvres d'art. Nadia Walravens est chargée d'affaires juridiques à la SACD (Société des Auteurs et Compositeurs Dramatiques).

Jean-Marie Schmitt est juriste international, spécialiste du marché de l’art, journaliste et chroniqueur aux Éditions Législatives et Administratives.